L’au-delà numérique

Mettez de l’ordre dans votre « maison virtuelle »
  

Tout comme votre testament ou votre plan successoral devrait établir clairement vos volontés pour vos biens mondiaux, à l’ère de la technologie, il devient nécessaire d’inclure vos actifs numériques dans le processus de planification successorale. Nous expliquons pourquoi et exposons certains éléments importants à considérer pour créer un plan successoral plus détaillé, qui tient compte de votre présence sur la Toile.

Qu’est-ce qu’un actif ou un compte numérique exactement?

Au sens large, un actif numérique est un document ou autre forme d’information qui est entreposé dans un ordinateur (incluant un téléphone, une tablette ou une montre intelligente) ou en ligne. Un compte numérique est ce qui vous permet d’accéder à ces fichiers.

Il y a de bonnes chances que vous ayez un compte de messagerie, des fichiers informatiques et un compte bancaire en ligne. Il est probable également que vous utilisiez au moins une plateforme de médias sociaux (Facebook, LinkedIn, Twitter, etc.), que vous sauvegardiez des photos sur votre téléphone cellulaire ou dans iCloud et que vous téléchargiez des livres et de la musique électronique. Autrement dit, chacun d’entre nous a en quelque sorte une vie ou une empreinte numérique. Maintenant, qu’adviendra-t-il de ces actifs intangibles et comptes en ligne à votre décès ou en cas d’incapacité? Les actifs peuvent-ils être transférés ou légués? Faut-il conserver les comptes ou les désactiver?

Rappelez-vous que si vous négligez de laisser des détails sur vos actifs virtuels et de fournir des instructions, votre liquidateur ou les membres de votre famille en seront réduits à essayer de démêler vos possessions virtuelles. Or, s’ils sont peu enclins à le faire, ces actifs pourraient demeurer inaccessibles pour vos bénéficiaires et se perdre dans le cyberespace.

Pourquoi il est important d’inclure les actifs numériques dans la planification successorale

Il est souvent difficile d’envisager la mort quand on est jeune et en bonne santé; toutefois, concevoir un plan successoral complet qui inclut des instructions pour les actifs numériques est une simple décision pragmatique qui doit être prise, peu importe son âge. Comme les biens tangibles, les actifs numériques peuvent avoir une valeur sentimentale ou monétaire. Par conséquent, au-delà d’un testament bien rédigé, votre plan successoral devrait également documenter vos biens numériques et vos comptes en ligne avec des instructions précises. Par exemple, faut-il supprimer un compte, conserver vos photos et archiver et sauvegarder vos documents en ligne?

En plus de refléter vos volontés, ces détails permettront à votre liquidateur ou au fiduciaire de votre succession de faire l’inventaire de l’ensemble des actifs et des dettes de votre succession. De plus, cela peut permettre d’éviter des problèmes, comme la manipulation de vos comptes ou un vol d’identité, et d’honorer les obligations immédiates, comme le paiement des factures.

Quels actifs ou comptes numériques détenez-vous ou utilisez-vous?

À des fins de planification successorale, les actifs numériques peuvent être divisés en trois catégories :

1. Actifs numériques personnels ayant une valeur monétaire


Comptes utilisés pour gérer de l’argent

  • Comptes bancaires
  • Cartes de fidélité des compagnies aériennes
  • Cartes des commerces de détail (carte Optimum Pharmaprix; carte La Baie, etc.)
  • Comptes de ventes en ligne : Amazon, PayPal, eBay, Craigslist, Kijiji, Etsy etc.
  • Monnaie virtuelle ou cryptomonnaie, comme le Bitcoin, etc.

Art, musique ou autre propriété intellectuelle

  • Apple Music
  • Apple Books
  • Dropbox
  • Amazon Kindle
  • Kobo

Actifs numériques dont vous tirez un revenu

  • Sites Web
  • Blogues
  • Noms de domaine
  • Comptes de jeux vidéos ou en ligne

Matériel informatique

  • Ordinateurs
  • Disques durs externes

2. Actifs numériques personnels ayant une valeur sentimentale


Ces actifs peuvent inclure ce qui précède, ainsi que les comptes de médias sociaux; les comptes de partage de vidéos et de photos de famille numériques; les comptes de messagerie personnels.

Courriel et messagerie Web

  • Gmail
  • Outlook
  • Yahoo
  • Hotmail

Photos de famille numériques

Comptes de partage de vidéos

Médias sociaux

  • Facebook
  • LinkedIn
  • Twitter
  • Google
  • Youtube
  • Instagram
  • Pinterest

3. Actifs numériques professionnels ayant une valeur monétaire


Comprend tous les biens numériques détenus par une entreprise.

  • Listes d’adresses courriel et de clients
  • Produits d’une boutique virtuelle
  • Sites Web ou blogues
  • Processus d’affaires (sous forme de feuilles de calcul, par exemple) que les employés ont mis au point et qui peuvent être copiés et vendus
  • Applications créées par l’entreprise à des fins de vente ou pour sa propre utilisation
  • Propriété intellectuelle

    Ce que vous devez savoir à propos des actifs numériques et de vos « droits »

    Pour certains comptes numériques comme les bibliothèques musicales et de livres – iTunes, Dropbox, Amazon Kindle, Apple Books, Kobo etc. – vous détenez seulement une licence d’utilisation de fichiers numériques, sans les « détenir » véritablement comme s’il s’agissait d’un objet matériel. En conséquence, vous ne pouvez pas donner ce qui ne vous appartient pas. Vérifiez les conditions de service de chaque fournisseur et qui détient la propriété intellectuelle afin de connaître les règles qui régissent le transfert de propriété ou le legs de ces actifs.

    Dressez une liste

    Vous devez faire des plans pour vos actifs numériques de la même façon que pour tout autre actif. La première étape consiste à en faire l’inventaire complet, incluant les noms d’utilisateur et les mots de passe utilisés pour accéder à vos biens et vos comptes virtuels.

    Un document maître contenant tous ces détails (liste des actifs, noms d’utilisateur et mots de passe) doit être entreposé dans un lieu sûr (physique ou numérique) auquel seul votre représentant aura accès – professionnel de la planification successorale, conseiller, liquidateur ou membre de votre famille. Même si cette personne doit bien maîtriser la technologie, vous devez veiller à lui fournir des instructions claires et adaptées au niveau d’habileté technologique de votre liquidateur.

    Même si ces instructions peuvent être incluses dans votre testament, les noms d’utilisateur et les mots de passe ne doivent pas y figurer, puisqu’il s’agit d’un document public. Et comme il est recommandé de modifier régulièrement les mots de passe de chaque compte, il est essentiel que vous mettiez à jour le document maître pour refléter ces changements. Faites preuve de prudence en ce qui concerne le partage de vos mots de passe, une pratique qui peut être interdite dans l’entente qui vous lie avec chaque fournisseur.

    Envisagez par exemple d’utiliser un gestionnaire de mots de passe en ligne, c’est-à-dire un programme qui conserve tous vos détails de connexion dans un coffre-fort numérique. Partagez le mot de passe d’accès à votre gestionnaire de mots de passe avec votre liquidateur ou un proche digne de confiance. Prenez toutefois le temps de choisir vos services de gestionnaire de mots de passe – ils ne se valent pas tous et vous devez être certain que l’endroit où sont entreposées toutes vos informations numériques est sécuritaire.


    le nombre de mots de passe par utilisateur est passé de 25 en 2007 à 130 en 2015 et il devrait atteindre 207 en 2020, selon un rapport américain publié par la firme d’experts-conseils en sécurité ISE.

    Liste de vérification du plan successoral numérique

    check mark Faites l’inventaire de tous vos comptes et actifs en ligne et de vos appareils.
    check mark Faites une sauvegarde des principaux appareils et des données importantes.
    check mark Envisagez d’utiliser un programme de gestionnaire de mots de passe pour tous vos mots de passe et partagez l’accès à ce programme avec votre fiduciaire désigné ou un proche.
    check mark Incluez dans votre testament vos dernières volontés pour vos actifs numériques.
    check mark Informez vos proches de vos dernières volontés.
    check mark Gardez l’information à jour.