Planification de la succession des chalets

Comment une famille a utilisé l'assurance vie pour protéger un bien précieux pour les générations futures
  

« Quel est votre souvenir de chalet préféré? »

C'est cette question précise qui a incité le couple, Robert et Marion, tous deux à la fin de la cinquantaine, à avoir une plus grande discussion sur l'avenir. Après s'être terré pendant plusieurs mois dans leur appartement au centre-ville au début de la pandémie, le couple s'est installé dans leur chalet spacieux et idéal une fois que la réouverture progressive a commencé. Le contexte actuel a rappelé une fois de plus, disent-ils, à quel point cette propriété familiale est précieuse et significative.

Un samedi après-midi pluvieux, dans leur maison de vacances au bord du lac, Marion s'amusait avec le questionnaire Proust (la version canadienne : Pendant un hiver canadien, quelle est votre idée du bonheur parfait? Quel Canadien vivant admirez-vous le plus? Quelle vertu devrait remplacer la « politesse » comme trait national ? Etc.).

Pour mémoire, le souvenir préféré de Robert au chalet était d'y avoir demandé Marion en mariage peu après avoir acheté ce qui était alors une « cabane délabrée ». C'était il y a 30 ans, lorsque l'entrepreneur en herbe a payé à son oncle 65 000 $ pour une propriété isolée dans le nord de l'Ontario. Cette question a également conduit le couple à se demander lequel de leurs deux enfants assumerait le plus probablement la lourde responsabilité de l'entretien du chalet après leur décès. Plus précisément, ils se sont demandé qui serait le mieux placé financièrement pour le faire. Bien qu’ils ont prévu dans leur testament des dispositions pour les enfants, cela ne s'étend pas à la couverture du coût exorbitant de l'entretien du chalet pour une période indéterminée.

Après des années de rénovations et d'améliorations, ainsi qu'un boom des valorisations des chalets dans la région, la taxe foncière sur les chalets est montée en flèche pour atteindre actuellement 25 000 $ par an. De plus, leurs héritiers seraient responsables des frais d'entretien et de réparation, des assurances, des services publics et des frais de navigation.

La question clé pour Robert et Marion est de savoir comment ils peuvent s'assurer que leurs enfants disposent de fonds suffisants pour conserver le chalet pendant des générations.

Une solution inattendue

Une solution possible pour la famille est l'utilisation potentielle de l'un des outils financiers les plus rentables et les plus fiscalement avantageux qui existent : l'assurance vie.

Au-delà de sa capacité à fournir une couverture traditionnelle en cas de crise, l'assurance peut être utilisée stratégiquement en tant que solution rentable et fiscalement avantageuse. Pour les familles qui souhaitent protéger le succès qu'elles ont passé toute leur vie à construire, l'assurance peut jouer un rôle essentiel dans la création d'un plan de gestion de patrimoine complet, selon Jeff Fray, vice-président des services d'assurance chez Richardson GMP. Cela pourrait s'appliquer à la situation de Robert et Marion concernant le chalet, mais cela pourrait aussi être une option viable d'abri fiscal pour les familles ayant une entreprise, d'autres actifs ou des engagements philanthropiques.

Dans le cas de Robert et Marion, leur Conseiller les a aidés à souscrire une police d'assurance vie conjointe payable au dernier décès. Cette valeur augmentera en même temps que la valeur du chalet lui-même, avec une valeur de paiement projetée de ce que le chalet pourrait valoir dans 20 à 30 ans - estimée à plus de 2 millions de dollars. Au décès du parent restant, le paiement couvrirait les coûts, y compris les impôts et les dettes ainsi que les primes qui ont été payées. Leurs enfants, qui hériteront du chalet, ont été plus qu'heureux de participer et paient maintenant tous les deux les primes d'assurance.

Préparer la prochaine génération

En outre, la famille a mis en place un accord de partage afin que les frères et sœurs puissent s'habituer à travailler ensemble pour entretenir la propriété de vacances, qu'ils utilisent tous régulièrement. Ils ont décidé de ne pas mettre en place une structure de fiducie, une décision qui signifie que le chalet pourrait entrer en jeu si l'un des frères et sœurs devait divorcer d'un partenaire. Pour éviter de perdre la propriété dans ce cas, l'accord des frères et sœurs précise que la propriété ne peut être transférée qu'à un descendant linéaire de leur père Robert. Le résultat est que le conjoint divorcé des frères et sœurs ne peut pas devenir propriétaire du chalet lui-même, il ne peut qu'être payé. Finalement, la famille a décidé que le chalet avait une plus grande signification pour elle et préfère le garder indéfiniment dans la famille.

Trouvez votre meilleure option

M. Fray, qui a plus de 30 ans d'expertise dans le domaine des assurances, reconnaît les avantages potentiels uniques de l'assurance comme moyen de préserver le patrimoine, mais souligne qu'elle n'est peut-être pas la solution pour tout le monde.

« S'il s'avère que c'est le moyen le plus rentable et le plus fiscalement avantageux de mettre à l'abri de l'impôt des liquidités inutiles, de payer des impôts sur une position d'actionnaire proche, ou de faire sortir de l'argent de votre société de titres détenus par le biais du compte de dividende en capital, qui peut offrir une efficacité fiscale significative - alors vous devriez avoir une conversation avec votre Conseiller sur les moyens d'employer une stratégie d'assurance », dit M. Fray.

Contactez votre Conseiller pour plus d'informations.
 

L'assurance vie est-elle la bonne stratégie patrimoniale pour vous?

Quelques questions à considérer :

  • Vous disposez de fonds supplémentaires dont vous n'avez pas besoin immédiatement pour votre mode de vie ou votre entreprise?
  • Après le mode de vie et les besoins des entreprises, quels sont les autres sujets sur lesquels vous vous concentrez?
  • Avez-vous un montant important de dettes personnelles non déductibles?
  • Avez-vous maximisé votre CELI ou votre REER?

Transfert du patrimoine à la prochaine génération

Les particuliers peuvent transférer leur patrimoine en franchise d'impôt d'une génération à l'autre et réduire leur revenu imposable. Voici les principaux avantages :

  • Les actifs s'accumulent au sein de la police d'assurance permanente avec un report d'impôt.
  • Le propriétaire peut conserver le contrôle de la police jusqu'au transfert.
  • Cela contribuera à créer une valeur successorale importante qui pourra être transmise aux enfants et aux petits-enfants.