Quatre options de planification fiscale pour votre chalet

Septembre 2018

Alors que l’été tire à sa fin et que vous vous préparez à fermer votre chalet, l’idée de le vendre un jour ou de le céder à des membres de votre famille vous a peut-être traversé l’esprit. Si vous vous interrogez sur la meilleure façon de vous y prendre ou sur l’impact fiscal pour vos projets, vous serez sans doute heureux d’apprendre que vous et votre famille pouvez utiliser certaines stratégies pour limiter, reporter et planifier l’impôt qui sera inévitablement perçu à la vente ou au transfert de votre chalet.

  1. Réduisez l’impôt sur les gains en capital en utilisant l’exemption pour résidence principale.
    Vous pouvez utiliser l’exemption pour résidence principale pour réduire l’impôt sur les gains en capital sur une maison que vous habitez normalement, mais qui n’est pas nécessairement votre résidence principale. Pour cela, vous devez désigner l’une de vos propriétés à titre de résidence principale, et une seule propriété peut être désignée pour une année donnée. Par conséquent, vous devez déterminer s’il est plus avantageux pour vous d’utiliser l’exemption pour résidence principale pour votre chalet ou de conserver la totalité ou une partie de cette exemption pour une autre propriété avec une plus grande plus-value, comme votre maison familiale.  

  2. Vérifiez le jour de l’évaluation pour les chalets détenus avant 1972.  
    Avant 1972, les gains en capital n’étaient pas assujettis à l’impôt. Or, vous avez peut-être choisi de rajuster le prix de base de votre chalet à sa juste valeur marchande le jour de l’évaluation, le 31 décembre 1971. Cela pourrait réduire votre gain en capital, puisque votre prix de base aux fins de l’impôt sera alors plus élevé que le montant payé initialement. Vérifiez dans vos documents si vous avez fait ce choix.

  3. Conservez les factures des dépenses en immobilisations. 
    Depuis que vous êtes propriétaire de votre chalet, vous avez probablement fait des ajouts ou des améliorations à votre propriété. Ces dépenses en immobilisations peuvent augmenter le prix de base de votre chalet et réduire votre gain en capital à la vente, au transfert ou au décès. Les dépenses en immobilisations sont celles qui procurent un avantage durable et, par conséquent, les frais pour l’entretien régulier et les réparations n’augmentent pas le prix de base de votre propriété. Il est important de bien documenter vos dépenses en immobilisations et de conserver vos factures dans un lieu sûr afin de pouvoir réduire votre facture d’impôt plus tard.

  4. Informez-vous des nouvelles règles pour les chalets détenus en fiducie. 
    Auparavant, les fiducies qui incluaient des immobilisations pouvaient bénéficier de l’exemption pour résidence principale, mais des changements récents dans le régime fiscal ont limité l’utilisation de l’exemption à certaines fiducies personnelles, plus précisément les fiducies admissibles pour personne handicapée et les fiducies au bénéfice d’un mineur. Si votre chalet familial est détenu dans une fiducie, il est possible de transférer la propriété à un bénéficiaire du capital, qui peut demander l’exemption à titre personnel.
Votre chalet est probablement un lieu de rassemblement pour votre famille et un sanctuaire personnel où sont conservés vos meilleurs souvenirs. Que ce soit pour garder le chalet dans votre famille ou pour réduire l’impôt à payer à la vente ou au décès, votre conseiller de Richardson GMP peut vous aider à établir des stratégies pour une transmission efficace de votre chalet. Veuillez communiquer avec nous pour obtenir de plus amples renseignements sur la planification de la succession d’un chalet.

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Contactez votre conseiller en placement Richardson GMP pour vous procurer notre article éducatif intitulé : Transmission d'un chalt. Nous avons également des articles qui examinent plus en détail les questions de la vente d’une entreprise et de l’exonération cumulative des gains en capital.

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